Par Visio
Newstivi8977 étant désireuse d'être à votre écoute et innovante
Nous vous proposons
1. Soit sans rendez-vous:
Margareth et Jean Michel vous rencontre du lundi au vendredi de 20h45 à 21h15.
2. Soit en prenant rendez-vous
Il existe plusieurs raisons pour lesquelles nous proposons de nous rencontrer en visioconférence. Tout d’abord, cela nous permettra de faire connaissance. En effet, il est important pour nous de vous connaître en tant que client et de comprendre vos besoins et attentes.
Ensuite, la visioconférence nous offre l’opportunité de répondre à vos questions de manière plus directe et interactive. Nous pourrons discuter en temps réel et vous apporter des éclaircissements sur nos services, nos produits ou tout autre sujet qui vous intéresse.
De plus, choisir la visioconférence plutôt qu’une simple communication par téléphone ou par email ajoute une dimension plus conviviale à notre rencontre. Vous pourrez voir les personnes avec qui vous interagissez et établir une connexion plus personnelle. Cela évite également l’anonymat et vous permet de savoir à qui vous avez affaire.
En conclusion, la visioconférence est un moyen efficace de faciliter la communication et d’établir une relation de confiance. Nous sommes convaincus que cette approche nous permettra de mieux répondre à vos besoins et de vous offrir un service de qualité.
La PRÉSIDENTE
CE QU’IL FAUT SAVOIR
Zoom est compatible avec les systèmes d’exploitation Windows 7, 8, 10, 11, ainsi que Mac, et fonctionne également avec tous les navigateurs.
Si vous ne l’avez pas déjà sur votre ordinateur, cliquez sur la photo ci-dessous. Vous serez redirigé(e) vers la page de téléchargement, où le téléchargement doit démarrer automatiquement. Ensuite, rendez-vous dans votre dossier de téléchargement et installez l’application. Une fois l’installation terminée, revenez sur la page qui vous a permis de télécharger et attendez quelques secondes. Une fenêtre s’ouvrira. Saisissez votre nom, puis cliquez sur « Rejoindre la réunion ».
Si vous avez déjà téléchargé et installé Zoom ou si vous possédez un compte, il vous suffit de cliquer sur la photo ci-dessous et d’attendre quelques secondes pour apparaître en vidéo. Cliquez ensuite sur « Rejoindre » pour accéder à la visioconférence.
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Les conditions pour les tirages sont les suivantes : ils auront lieu à chaque fois que nous atteindrons 100 inscrits et que 70 % d’entre eux seront actifs. Vous serez averti des tirages par SMS, et ils se dérouleront en direct sur Newstivi8977. Pour faire partie du tirage au sort, il faudra se connecter régulièrement sur Newstivi8977 afin de faire partie des 70 % d’actifs requis. Enfin, pour la personne tirée au sort et désireuse d’obtenir son chèque ou tout autre lot, il vous sera demandé de présenter votre carte d’identité, laquelle devra correspondre au nom et prénom enregistrés lors de votre inscription.
Inscrits actif
0 %
Par courrier mail téléphone
- Le bureau
- Contact Newstivi8977 ou Les éditions dda
Margareth DOUHARD
PRÉSIDENTE
Situation :
Mère au foyer et Chanteuse
Date de naissance : 02/01/1956
Jean Michel DOUHARD
TRÉSORIER
Situation :
Travailleur indépendant Professeur de musique
Date de naissance : 11:10:1956
David DOUHARD
SECRÉTAIRE
Situation :
Pompiers de Paris
Date de naissance : 07/09/1988
Christophe GALLETTE
TRÉSORIER ADJOINT
Situation :
Adjoint Technique
Date de naissance : 11/02/1982
Réglement interieur
Règlement intérieur de l’association NEWSTIVI8977
Adopté par l’assemblé général du 30 Octobre 2021
L’association (NEWSTIVI8977), a été créé et aura pour objet :
− La diffusion d’émission en direct, de reportages, d’informations et de films. Autour de la Bourgogne Franche Conté et Seine et Marne, faire découvrir ces deux régions du Nord au Sud et de L’Est à L’Ouest.
− Promouvoir la liberté d’expression et Favoriser l’émergence des jeunes talents.
− Organiser des tremplins artistiques sous forme d’expositions de vernissages, de reportage, de concerts, de colloques, de festivals, de gala, de performances, de repas, séminaires ou banquets.
Ce règlement intérieur a été élaboré et rédigé par la présidente, et a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’association, en conformité et dans le respect de ses statuts. Il sera approuvé par l’assemblée générale. Il sera affiché dans les locaux de l’association et sur son site internet https://nt8977.fr
Membres
Modalités d’adhésion :
L’association NEWSTIVI8977 Accueille des membres qui peuvent adhérer selon les modalités suivantes
- Adhésion libre
- Parrainage par un membre de l’association
- Agrément par le bureau
Période d’adhésion
Les nouveaux membres peuvent adhérer à l’association tout au long de l’année.
Documents à produire par les membres.
Les documents exigés pour valider l’adhésion sont les suivants :
- Carte d’identité en cours de validité
Droit d’entrée et cotisations des fondateur, bienfaiteur et adhérents
− Les membres fondateurs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 10€.
− Les membres bienfaiteurs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 150€ et d’un droit d’entrée de 30€.
− Les membres adhérents doivent s’acquitter d’un droit d’entrée de 30€.
− Le versement des montants doit être effectué en vous rendant sur la boutique de notre site internet.
− Tout montant versé à l’association est définitivement acquis. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
Modalités de radiation ou de démission d’un membre.
Le refus de paiement de la cotisation annuelle, ou une faute grave d’un membre, peut déclencher une procédure de radiation, qui pourra être prononcée conformément aux dispositions statutaires et après audience du membre concerné. S’agissant de la démission d’un membre, elle devra être adressée par écrit à la présidente ou au bureau de l’association.
Organisation interne du Bureau Composition du Bureau
Le Bureau assure la gestion courante de l’association. Il est composé de :
- Une présidente
- Un trésorier
- Un trésorier adjoint
- Un secrétaire
Modalités de fonctionnement du bureau
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
- Une réunion par mois
- Lundi de 18h30 à 20h
- Par Visio conférence
Modalités de convocation de l’Assemblée générale ordinaire (AGO)
Modalités
Conformément aux statuts, l’Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, en ………… sur convocation de la présidente. La convocation est faite dans le délai de 1 mois avant la tenue de l’assemblée.
Les membres suivants sont autorisés à participer :
- Certains membres seulement :
La présidente, le trésorier, le trésorier adjoint, le secrétaire.
Ils sont convoqués par courrier électronique.
Mode de scrutin
Le vote des résolutions s’effectue par :
- Vote à main levée
Le vote par procuration n’est pas possible.
Modalités de convocation de l’assemblée générale extraordinaire (AGE)
Situations autorisant la convocation de l’AGE
Conformément aux statuts, une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par la présidente, en cas de :
- Situation financière difficile
- Remplacement d’un dirigeant
- Modification des statuts
- Dissolution de l’association
Convocation des membres
Les membres du bureau sont convoqués par courrier électronique. Le délai entre la convocation et la tenue de l’assemblée sera au minimum de 15 jours
Modalités de vote
Le vote se déroule selon les modalités suivantes :
- Vote à main levé
Le vote par procuration n’est pas possible.
Conditions d’exercice de l’activité de l’association
Le matériel utilisé pour les besoins de l’association est le suivant :
Des ordinateurs, cameras, micros, rétros projecteurs, écran de projections, télévisions, tables de mixage, casques et tout matériel servant au bon fonctionnement de l’association.
L’utilisation du matériel est réservée aux personnes suivantes :
Les responsables des diffusions et des émissions.
Le matériel de l’association est utilisé de la façon suivante : dans les locaux de l’association et autre. Le matériel de l’association est placé sous la responsabilité de : la présidente et du Trésorier. Le matériel de l’association est assuré dans le local privé par : Crédit Mutuel N° de contrat BQ 838.0940.
L’association newstivi8977 est assurée par : MAIF N° Identifiant : 4522479T
Modification
Du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association peut être modifié par la présidente. Le nouveau texte du règlement intérieur doit être approuvé par le bureau.
Il sera affiché dans les locaux de l’association et sur son site internet
Fait à CHAMPIGNY 39 RUE DES NOUZEAUX, le 30 Octobre 2021
Signature :
Margareth DOUHARD
Compte annuel
Statuts
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901
Article 1 – NOM
Il est fondé une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : NEWSTIVI8977.
L’association pourra aussi être désignée par le sigle NT8977
Article 2 – OBJET
Cette association a pour objet :
- La diffusion d’émissions en direct, de reportages, d’informations et de films. Autour de la Bourgogne Franche Conté et Seine et Marne, faire découvrir ces deux régions du Nord au Sud et de L’Est à L’Ouest.
- Promouvoir la liberté d’expression et Favoriser l’émergence des jeunes talents.
- Organiser des tremplins artistiques sous forme d’expositions de vernissages, de reportages, de concerts, de colloques, de festivals, de galas, de performances, de repas, séminaires ou banquets.
Article 3 – SIEGE SOCIAL
Elle a son siège social à la boite Postale suivante : 1 PL DE LA MAIRIE 8934 CHAMPIGNY.
Le siège social pourra être transféré après décision de l’assemblée générale.
Article 4 – SIEGE DE GESTION
Elle a son siège de gestion à l’adresse suivante : 20 CHEMIN DES CARES 34230 BELARGA.
Le siège de gestion pourra être transféré après décision de l’assemblée générale.
Article 5- DUREE
Sa durée est illimitée.
Article 6 – MEMBRES
L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.
Pour être membre de l’association. Il faut être agréé par le bureau.
L’association peut être composée de plusieurs catégories de membres :
- Les membres fondateurs qui sont à l’origine de la création de l’association ;
- Les membres d’honneur qui ont rendu des services particuliers à l’association. Ils sont dispensés de cotisations ;
- Les membres bienfaiteurs qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle, dont les montants sont fixés chaque année par l’assemblée générale ;
- Les membres actifs (ou adhérents) qui s’engagent à verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale ;
- Les personnes morales qui peuvent être des collectivités publiques, des sociétés commerciales, des associations. Elles doivent désigner un représentant l’égal.
Article 7 – RADIATIONS
La qualité de membre de l’association se perd par :
- La démission ;
- Le décès ;
- La liquidation ou la dissolution pour la personne morale ;
- La radiation pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves par l’assemblée générale. Le membre intéressé est préalablement appelé à fournir ses explications devant l’assemblée générale.
Article 8 – Affiliation
Elle peut, par ailleurs, adhérer à d’autres associations, unions ou groupements par décision de l’Assemblée Générale.
Article 9 – RESSOURCES
Les ressources de l’association peuvent être constituées de :
- Cotisations annuelles ;
- Subventions publiques ;
- Dons manuels et aides privées ;
- Toutes autres ressources autorisées par les lois et règlement en vigueur.
Article 10 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
- L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Les membres doivent être à jour de leurs cotisations à la date de la convocation.
- Elle se réunit chaque année. Les convocations des membres de l’association et l’ordre du jour sont envoyés 15 jours au moins avant la date fixée.
- Le président assisté du bureau, préside l’assemblée et expose la situation de l’association.
- Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan de l’approbation des comptes à l’assemblée.
- L’assemblée approuve les comptes de l’exercice clos, décide de l’affection des résultats et délibère sur les questions mise à l’ordre du jour.
- Toutes les délibérations sont prises à main levée. Les décisions sont prises à la majorité absolue (moitié plus une voix) des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.
Article 11 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour la modification des statuts ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article 12 – BUREAU
L’assemblée générale élit parmi ses membres, un bureau composé de
- Une Présidente
- Un Secrétaire
- Un Trésorier
- Un Trésorier-Adjoint
Les fonctions ne sont pas cumulables.
Article 13 – ATTRIBUTIONS DU BUREAU ET DE SES MEMBRES
- Le bureau assure la gestion courante de l’association. Il se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige sur convocation du président.
- Le président représente seul l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a qualité pour agir en justice au nom de l’association.
- Le secrétaire est chargé des convocations des organes de direction de l’association, en accord avec le président. Il établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions et de l’assemblée générale. Il tient le registre prévu par la loi de 1901.
- Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l’association. Il est chargé de l’appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du président, au paiement et à la réception de toutes sommes.
- Il établit un rapport sur la situation financière de l’association et le présente à l’assemblée générale annuelle.
- Le trésorier adjoint assiste le trésorier dans l’exercice de ses fonctions et le remplace en cas d’empêchement.
- Les fonctions de membre du bureau ne sont pas rémunérées.
Article 14 – Indemnités.
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
Article 15 – REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur est établi par l’assemblée général. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 16 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.
Fait à Champigny 89340 39 Rue des Nouzeaux, le 30 octobre 2021
Signatures :
- Raison social : association Newstivi8977
- Présidente: Margareth DOUHARD
- Adresse : 1 place de la mairie 89340 CHAMPIGNY
- Mail : nt8977@nt8977.fr
- Tel : 06 22 95 98 44
- Raison social : Les éditions dda
- Gérant : DOUHARD Jean Michel
- Adresse : 39 Rue des Nouzeaux 89340 CHAMPIGNY
- Mail : douhard@douhard.fr
- Tel : 06 72 35 49 43
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que vous nous ayez trouvés et nous espérons que vous êtes prêts à vous lancer dans une aventure passionnante et stimulante.
Notre association est fière de vous offrir un service de web tv qui met en avant les reportages locaux et les talents régionaux. Nous sommes constamment à la recherche de nouveaux talents et de nouveaux animateurs passionnés par leur région et par le journalisme. Si vous êtes une personne curieuse, créative et engagée, alors nous sommes l’association qu’il vous faut!
Nous croyons fermement en la puissance des histoires locales pour connecter les gens et inspirer des changements positifs. C’est pourquoi nous nous efforçons de mettre en avant les reportages régionaux et les talents locaux, en donnant la parole aux personnes qui font la différence dans leur communauté.
Notre association est un lieu où la créativité est encouragée, où les idées sont partagées et où les collaborations sont encouragées. Nous avons une équipe de professionnels du journalisme et de la production vidéo qui sont là pour vous guider, vous soutenir et vous aider à réaliser vos projets.
Que vous soyez un passionné de la vidéo, un journaliste en herbe ou un animateur talentueux, nous avons une place pour vous dans notre association. Nous sommes impatients de travailler avec vous pour créer du contenu vidéo régional de qualité, qui reflète la richesse et la diversité de nos communautés.
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Vous savez qu’une association
En premier lieu malgré son caractère non lucratif, une association loi 1901 a besoin de fonds pour fonctionner. Tout d’abord il faut dire, d’une part comme pour les entreprises, la recherche de financement peut constituer un véritable parcours du combattant. Donc Heureusement, les solutions pour financer un projet associatif sont divers et variés. Adhésions, dons, évènements, subventions… .Vous pouvez multiplier les sources de financement mais chacun aura un mode de fonctionnement propre. Zoom sur les différentes méthodes.
Devenir adhérent.
En ce sens
Un adhérent est un membre d’une organisation. Ce terme désigne une personne faisant partie d’une organisation privée. On peut être adhérent à une association caritative, à un parti politique ou encore d’un syndicat, etc.
Devenir membre bienfaiteur.
il s’agit de ceux qui ont accepté, afin de soutenir financièrement l’association, d’acquitter un droit d’entrée et d’un cotisation d’un montant supérieur à celui dû par les membres « actifs », ou, plus simplement, les personnes qui adressent régulièrement des dons à l’association.
Il va sans dire que les associations 1901 peuvent réaliser des activités économiques pour financer accessoirement leurs activités. De nombreuses idées d’activités à caractère lucratif sont de plus possibles :
- Prestations de service (repas, formation, atelier, etc.)
- Ventes de biens (t-shirts, calendrier, objets faits main…)
- Organisation d’évènements (kermesse, vide-grenier…)
- Diffusions en live de leur prestations (concert, gala, loto…)
Toutefois le financement interne représente sans nul doute les premières ressources financières de l’association 1901.
C’est pour cela que notre association Newstivi8977 compte sur votre générosité pour devenir adhérent ou membre bienfaiteur pour soutenir notre association.
Encore une fois Newstivi8977 vous remercie par avance.
l’association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices, Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations.
Les rôles des associations
Quelle que soit la forme de l’association, elle assume quatre rôles :
- Premièrement le Partage d’un loisir entre les membres
- Défense des intérêts de tous les membres
- Diffusion et promotion d’idée
- Rôle caritatif et humanitaire
Alors
- 1. C’est que vous
- 2. Suite à ce payement
- 3. Votre nom
avez choisi, par l’intermédiaire de notre boutique mise à votre disposition sur notre site, l’une des adhésions que nous proposons et que vous en avez payé le montant.
vous avez reçu par e-mail la confirmation de votre adhésion, ainsi que le code qui vous permettra de vous connecter à votre page. En profitant de tous les avantages offerts, vous pourrez suivre nos directs sans publicité. De plus grâce à notre fonctionnalité de visioconférence, vous pourrez également rencontrer et discuter avec les autres membres de Newstivi8977.
Le statut d’adhérent ou de membre bienfaiteur est déterminé ici. Si vous êtes nouveau, votre nom ou votre photo devrait apparaître dans la section réservée aux nouveaux membres. Sinon, vous serez répertorié dans le mois correspondant à votre adhésion.
Toutes les Mentions
- Mentions Légale
- Conditions Générale
- CGU ET CGV
- Politique Confidentiel
Mentions légales en vigueur au 01/01/2022
MENTIONS LÉGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://nt8977.fr les informations suivantes :
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Adresse postale du propriétaire : 1 PLACE DE LA MARIE 89340 CHAMPIGNY
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Le Responsable de la publication est : DOUHARD Jean Michel
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6. Protection des biens et des personnes :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 11 Mars 2025
1. Introduction
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2. Obligatoire
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4. Propriété intellectuelle
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4.1 Tous droits réservés
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5. Propriété de tierce partie
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6. Utilisation responsable
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7. Soumission d’idée
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8. Fin de l’utilisation
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9. Garanties et responsabilité
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10. Confidentialité
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12. Affectation
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13. Violation des présentes conditions générales
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14. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous tenir à l’écart de toutes les réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses liés à votre violation des présentes conditions générales et des lois applicables, y compris les droits de propriété intellectuelle et les droits à la vie privée. Vous nous rembourserez rapidement les dommages, pertes, coûts et dépenses liés à ces réclamations ou en découlant.
15. Dérogation
Le fait de ne pas appliquer l’une des dispositions énoncées dans les présentes conditions générales et dans tout accord, ou de ne pas exercer une option de résiliation, ne doit pas être interprété comme une renonciation à ces dispositions et n’affecte pas la validité des présentes conditions générales ou de tout accord ou de toute partie de celui-ci, ni le droit par la suite d’appliquer chacune des dispositions.
16. Langue
Les présentes conditions générales seront traduites exclusivement en Français. Toutes les notifications et la correspondance seront rédigés exclusivement dans cette langue.
17. Accord intégral
Ces conditions générales, ainsi que nos déclaration de confidentialité et politique de cookies,
constituent l’intégralité de l’accord entre vous et L’Association NEWSTIVI8977 concernant
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18. Mise à jour des présentes conditions générales
Nous pouvons de temps en temps mettre à jour ces conditions générales. Il est de votre devoir de vérifier périodiquement les présentes conditions générales pour voir si elles ont été modifiées ou mises à jour. La date indiquée au début des présentes conditions générales est la date de révision la plus récente. Les modifications apportées aux présentes conditions générales entreront en vigueur dès qu’elles seront publiées sur ce site web. Votre utilisation continue de ce site web après la publication de modifications ou de mises à jour sera considérée comme une notification de votre acceptation de respecter et d’être lié par ces conditions générales.
19. Choix de la loi et de la juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de France. Tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis à la juridiction des tribunaux de France. Si une partie ou une disposition des présentes conditions générales est jugée par un tribunal ou une autre autorité comme étant invalide et/ou inapplicable en vertu du droit applicable, cette partie ou disposition sera modifiée, supprimée et/ou appliquée dans la plus large mesure possible afin de donner effet à l’intention des présentes conditions générales. Les autres dispositions ne seront pas affectées.
20. Information de contact
Ce site web est détenu et exploité par L’Association NEWSTIVI8977.
Vous pouvez nous contacter au sujet des présentes conditions générales en nous écrivant ou en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante : nt8977@nt8977.fr
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21. Téléchargement
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CGU : APERÇU
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CGU : Section 1 conditions d’utilisation
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Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de retour.
CGU et CGV : RETOURS
Le retour de certains types de cadeaux n’est pas autorisé. Ainsi, les denrées périssables, telles que les aliments, les fleurs, les journaux, les magazines ou livres, ne peuvent pas être retournées. De même, nous n’acceptons pas les produits intimes ou sanitaires, les matières ou substances dangereuses, ni les liquides ou les gaz inflammables.
Autres articles dont le retour n’est pas autorisé :
* Cartes-cadeaux
* Logiciels téléchargeables
* Certains produits de santé et de soin personnel
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous sommes susceptibles de vous fournir l’accès à des outils tiers que nous ne surveillons, ne contrôlons et ne gérons pas.
Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quoi que ce soit à l’égard de ce qui pourrait résulter de ou être relié à votre utilisation des outils facultatifs tiers.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par le biais du site est entièrement à votre discrétion et à vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et accepter ces conditions.
Il se peut également qu’à l’avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités à travers le site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront aussi assujettis aux présentes Conditions d’utilisation.
CGU et CGV : ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, de même que nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.
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CGU et CGV : ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D’EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, dans le cadre de votre participation à des concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de dédommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ; ou (3) de répondre aux commentaires.
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CGU et CGV : ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.
CGU et CGV : ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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CGU et CGV : ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
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(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part ; (c) pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour transgresser ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ;
(g) pour mettre en ligne ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé en vue de compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, ainsi que d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les mesures de sécurité du Service ou de tout site connexe, ainsi que d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les interdits en matière d’utilisation.
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CGU et CGV : ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions d’utilisation, sans que ce jugement n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
CGU et CGV : ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins.
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